MENTIONS LÉGALES

 

1. INFORMATIONS LÉGALES

 

Le site internet www.elsaesnoult.com est édité et exploité par la société JLA Productions, ayant pour nom commercial JLA PRODUCTIONS, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.490.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le n°397 870 189, dont le siège social est situé au 7, rue des Bretons – 93210 SAINT-DENIS LA PLAINE, tel : 01 49 17 27 27 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 68 397 870 189. - mail : contact@elsaesnoult.com

 

Le directeur de publication du site internet www.elsaesnoult.com est Monsieur Jean-Luc AZOULAY, en sa qualité de représentant légal de la société JLA Productions.

 

Le site internet www.elsaesnoult.com est hébergé par la société OVH, Société par actions simplifiée au capital de 10.000.000 EUR, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix-Tourcoing sous le n° 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - France, tel : 1007.

 

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le site internet www.elsaesnoult.com ainsi que l’intégralité des éléments qui y sont reproduits ou représentés sont strictement protégés par le droit d’auteur et plus généralement par le droit de la propriété intellectuelle, pour le monde entier.

 

À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée.

 

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3. INFORMATIONS NOMINATIVES ET DONNÉES PERSONNELLES

 

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